Conditions d’utilisation

1. Introduction et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation définissent les règles applicables à l’utilisation du site internet Frelthorne et aux commandes de meubles et produits d’ameublement proposées aux consommateurs en France.

En consultant notre site, en créant un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ou en passant une commande, vous acceptez les présentes conditions, sous réserve des droits impératifs qui vous sont accordés par la législation applicable.

Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant toute commande.

2. Accès et utilisation du site

Le site est destiné à permettre aux utilisateurs de consulter nos produits, leurs caractéristiques, leurs prix et les informations relatives aux commandes, à la livraison, aux retours et aux remboursements.

Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale, loyale et conforme aux présentes conditions.

Il est interdit d’utiliser le site pour :

• porter atteinte aux droits d’autrui ;

• perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ;

• introduire des contenus ou programmes malveillants ;

• utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;

• collecter ou utiliser des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans autorisation.

Nous pouvons prendre les mesures raisonnablement nécessaires lorsqu’une utilisation du site est contraire à la loi ou aux présentes conditions.

3. Produits et informations

Nous nous efforçons de présenter les produits, leurs caractéristiques, leurs dimensions, leurs images et leurs informations de manière aussi précise que possible.

Les couleurs et l’apparence des produits peuvent toutefois varier légèrement selon les paramètres de l’écran utilisé.

Les informations relatives aux produits peuvent être mises à jour afin de refléter les changements concernant leur disponibilité, leurs caractéristiques ou leur présentation.

En cas d’erreur manifeste concernant une information présentée sur le site, nous pouvons procéder à sa correction dans les conditions permises par la législation applicable.

4. Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

La disponibilité affichée sur le site peut évoluer avant la confirmation définitive d’une commande.

Si un produit commandé devient exceptionnellement indisponible après la commande, nous vous informerons dans les meilleurs délais et, lorsque cela est applicable, nous procéderons au remboursement des sommes concernées.

5. Prix et paiement

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) et comprennent les taxes applicables conformément aux informations présentées lors de la commande.

Les frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Pour les commandes inférieures à 83 €, les frais de livraison sont de 8 €.

Pour les commandes d’un montant égal ou supérieur à 83 €, la livraison est gratuite.

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au moment du passage de la commande.

Vous devez fournir des informations de paiement exactes et à jour lorsque cela est nécessaire pour finaliser votre commande.

6. Commandes

Avant de valider une commande, vous devez vérifier les informations saisies, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l’adresse de livraison et les informations nécessaires au paiement.

Après validation, les informations relatives à la commande peuvent être communiquées par voie électronique.

Une commande peut être traitée conformément aux informations affichées au moment de son passage et sous réserve de la disponibilité des produits.

Nous pouvons contacter le client lorsque des informations supplémentaires sont nécessaires au traitement de la commande.

7. Annulation d’une commande

Une commande qui n’a pas encore été expédiée peut faire l’objet d’une demande d’annulation.

Lorsqu’une annulation est acceptée avant l’expédition, le remboursement des sommes concernées est effectué selon les modalités applicables au paiement initial.

Lorsqu’une commande a déjà été expédiée ou est en cours de transport, son annulation directe peut ne plus être possible. Dans ce cas, les modalités de retour et de remboursement applicables après réception du produit peuvent être utilisées, sous réserve des droits prévus par la législation applicable.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique d’annulation des commandes.

8. Livraison

La livraison est proposée dans toute la France.

Le traitement des commandes nécessite généralement 1 à 3 jours ouvrés.

Pour une commande passée avant 18h00, heure locale en France, le traitement commence généralement le même jour. Une commande passée après 18h00 ou pendant un week-end ou un jour férié commence généralement à être traitée le jour ouvré suivant.

Les commandes sont expédiées par des transporteurs tels que DHL Express, UPS ou FedEx.

Après le traitement de la commande et son entrée dans le réseau de transport, le délai de livraison est généralement de 7 à 11 jours ouvrés.

Les délais indiqués sont des estimations et peuvent être affectés par les conditions météorologiques, les contraintes du réseau de transport, les périodes de forte activité, les jours fériés ou d’autres circonstances indépendantes de notre volonté.

Les informations de suivi sont communiquées lorsqu’elles sont disponibles après l’expédition.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique d'expédition.

9. Adresse de livraison

Le client doit fournir une adresse de livraison complète et exacte lors de la commande.

Toute demande de modification d’adresse après la validation ou l’expédition de la commande dépend de l’état de la commande et des possibilités offertes par le transporteur. Une modification ne peut donc pas être garantie.

En cas de problème concernant l’adresse ou la livraison, nous vous invitons à contacter notre service client dès que possible.

10. Retours, remboursements et absence d’échange

Nous proposons un service de retour et de remboursement conformément aux conditions applicables.

Les échanges de produits ne sont pas proposés. Si vous souhaitez obtenir un autre produit, vous pouvez effectuer une demande de retour et de remboursement lorsque les conditions applicables sont remplies, puis passer une nouvelle commande.

Une demande de retour ou de remboursement peut généralement être effectuée dans un délai de 43 jours suivant la réception du produit, sous réserve des droits légaux impératifs applicables aux consommateurs.

Les produits endommagés, incorrects ou non conformes doivent être signalés à notre service client afin que la situation puisse être examinée.

Pour les retours éligibles, une étiquette de retour électronique peut être fournie afin d’être téléchargée et imprimée lorsque cela est nécessaire.

Après réception du produit retourné et réalisation des vérifications nécessaires, le remboursement est généralement initié dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés lorsque les conditions de remboursement sont remplies.

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, et le délai d’apparition des fonds peut varier selon la banque ou l’établissement de paiement.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement.

11. Responsabilité du client

Le client est responsable des informations fournies lors de la commande et de l’utilisation de son compte lorsqu’un compte est disponible.

Vous devez notamment veiller à préserver la confidentialité de vos informations d’accès et à nous informer rapidement de toute utilisation non autorisée dont vous avez connaissance.

Vous êtes également tenu d’utiliser les produits conformément à leur destination et aux éventuelles instructions ou informations fournies avec ceux-ci.

12. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, éléments graphiques, logos, présentations et contenus, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site peut être interdite par la législation applicable.

L’utilisation du site ne vous confère aucun droit de propriété sur les contenus qui y sont présentés.

13. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes est réalisé conformément à notre [Politique RGPD] et aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

L’utilisation des cookies et technologies similaires est décrite dans notre [Politique relative aux cookies].

Nous vous invitons à consulter ces documents pour connaître les finalités des traitements, vos droits et les modalités de gestion de vos préférences.

14. Liens et services de tiers

Le site peut contenir des liens ou faire référence à des services fournis par des tiers.

Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Nous ne pouvons pas garantir la disponibilité permanente, l’exactitude ou le contenu de services externes qui ne sont pas directement contrôlés par nous.

15. Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et fonctionnel.

Toutefois, certaines interruptions peuvent survenir notamment en raison d’opérations de maintenance, de problèmes techniques, de défaillances des réseaux de communication ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

Nous ne garantissons pas que le site sera disponible sans interruption ou exempt de toute erreur.

Cette disposition ne limite pas les droits qui ne peuvent légalement être exclus ou limités.

16. Garanties légales et droits des consommateurs

Les présentes conditions ne privent pas les consommateurs des garanties et droits qui leur sont accordés par la législation applicable.

Lorsque la loi prévoit des droits impératifs, notamment en matière de conformité, de garanties légales, de rétractation ou de protection des consommateurs, ces droits restent applicables.

En cas de contradiction entre une disposition des présentes conditions et une disposition légale impérative applicable, cette dernière prévaut dans la mesure concernée.

17. Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation lorsque cela est nécessaire, notamment pour tenir compte de l’évolution du site, de nos services ou des exigences légales applicables.

La version publiée sur le site est celle qui s’applique à compter de sa date de mise à jour, sous réserve des droits déjà acquis et des dispositions légales applicables.

18. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions, une commande, un retour, un remboursement ou nos services, vous pouvez nous contacter :

Adresse : 7-4-2 Omagari-Midorigaoka, Kitahiroshima-shi, Hokkaido 061-1276, Japan

E-mail : care@frelthorne.com

Téléphone : 11 357 4826

Service client : du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00

Nous vous recommandons de privilégier le contact par e-mail et d’utiliser le téléphone lorsque cela est nécessaire.